Mentions légales du site IEATC

Identification du propriétaire du site

Le site appartient à l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.). Le siège est au 11 rue des Pannes, 18800 Farges en Septaine. Il est représenté par Isabelle Desroches et Pierre-Marie Hazo, Directeurs de Publication du site. Copyright © 2018 I.E.A.T.C. Tous droits réservés. Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site à fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Propriété intellectuelle

Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site de l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) : www.acupuncture-ieatc.com sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger dans une autre œuvre ou un autre site sans autorisation de l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.).

Données nominatives ou à caractère personnel

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) des données nominatives, c’est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu’ils n’ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé. Le traitement automatisé par l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) des données nominatives fournies par l’utilisateur est conditionné à l’accord express et ponctuel de ce dernier. Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.). L’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d’identifier l’utilisateur. Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée « Informatique et Liberté », l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) informe l’utilisateur de son droit d’accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu’elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu’il ait à justifier d’un quelconque motif. À cet effet, l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) tient à la disposition de l’utilisateur par e-mail.

Sécurité

L’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l’occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.

Liens hypertextes

L’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) instaure des liens avec d’autres sites sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. L’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) ne saurait donc être responsable de leur contenu.

Publicité

Les publicités apparaissant sur le site de l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) sont effectuées sous la seule responsabilité de l’annonceur.

Législation applicable

L’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) est soumis à la législation française. En conséquence, dans l’hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d’autres pays, la responsabilité de l’Institut d’Energétique et d’Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.